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1. Éditeur du Site

Le site Scrimbox est édité par la société :

  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

  • Dénomination sociale : Scrimbox SAS

  • Capital social : 20 000 €

  • Siège social : 1546 chemin des Eyessares, 83720 Trans-en-Provence

  • Numéro d'immatriculation : RCS Draguignan sous le numéro SIRET 889 825 253 00012 (SIREN : 889 825 253)

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 75 889 825 253

  • Directeur de la publication : David Scrimali

  • Contact e-mail : scrimboxfrance@gmail.com

2. Hébergeur du Site

Le site Scrimbox est hébergé de manière sécurisée par :

  • Nom de l'hébergeur : Pure

  • Raison sociale : Pure SAS

  • Siège social de l'hébergeur : Annecy, France

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site (graphismes, code source, textes, algorithmes d'enchères) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Le nom « Scrimbox » ainsi que son logo officiel sont des marques déposées et protégées auprès de l'INPI.

Tous les droits de reproduction sont réservés à la SAS Scrimbox. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du site ou de ses éléments graphiques, sans l'autorisation écrite préalable de la société, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Liens Hypertextes

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